Cote : B44 bis
Collectivité : Société d'Emulation du Doubs fondée le 1er juillet 1840
Type : Besançon Franche-Comté
Série : Doubs
Tome : F
Lacunes : manque tête de collection : 1e série 1841 à 1849, fin de 2e série : 1855 à 1862, et dans la 11e série : 1944 à 1958
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